Règlement Intérieur 2025 du CTPN Réunion
Télécharger le document pdfLe Règlement Intértieur du CTPN Réunion approuvé en Assemblée Générale du 06 septembre 2025
46 documents
Le Règlement Intértieur du CTPN Réunion approuvé en Assemblée Générale du 06 septembre 2025
Les statuts du CTPN Réunion approuvés en Assemblée Générale du 06 septembre 2025
Arrêté du 21 juillet 2025 fixant les périmètres et les modèles de signalisation prévus respectivement aux articles R. 3512-2 et R. 3512-7 du code de la santé publique NOR : TSSP2518305A Publics concernés : public, collectivités territoriales, responsables de lieux concernés par l’interdiction de fumer. Objet : le présent arrêté fixe le périmètre dans lequel il est interdit de fumer aux abords des bibliothèques, des équipements sportifs et des établissements d’enseignement primaire et secondaire ainsi que des lieux d’accueil, de formation et hébergement des mineurs. Il fixe les modèles de signalisation à apposer, d’une part, dans les lieux où il est interdit de fumer et, d’autre part, dans les emplacements mis à disposition des fumeurs. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Application : le présent arrêté est pris en application des articles R. 3512-2 et R. 3512-7 du code de la santé publique.
La visite domiciliaire de contrôle des coffre forts est proscrite hors réquisition judiciaire.
Le samedi 14 septembre 2024 se sont tenues au stand du CTPN Réunion, les Assemblées Générales ordinaire et élective de l'association.
142 adhérents étaient présents ou représentés à cette occasion.
Y ont été présentés, le rapport moral du Président, et le rapport administratif du Secrétaire, et présentés et adoptés à l'unanimité, le rapport financier, la proposition d'affectation financière et le projet de budget prévisionnel de la Trésorière.
Des questions diverses ont été évoquées par la suite.
Lors de l'Assemblée Générale Elective qui a suivi, les 10 candidatures au Comité Directeur ont été élues à l'unanimité, et un nouveau bureau a été constitué et présenté à l'Assemblée pour la mandature 2024-2028.
Le compte rendu de ces deux assemblées est joint.
Instruction de la DGPN précisant les modalités d'utilisation des armes de service dans le cadre du Tir Sportif sur les stands civils.
Documentation sur les étapes de création du compte SIA
Article très complet de l'UFA
Les règles de l'Initiation
Pour y voir plus clair dans les différentes catégories.
sportsregions